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Les utilisateurs ne doivent pas se fier sur toute partie du continu dans quelle que circonstance que ce soit comme faisant autorité ni comme étant un indicateur exact ou précis des terres privées, de routes ou d'emplacement de caractéristiques ni comme guide pour la navigation. Les cartes qui font partie du contenu son fournies à titre d'illustration seulement. La consultation du site ne remplace pas le besoin pour les utilisateurs de consulter les lois et leurs règlements d'application pour confirmer les saisons pendant lesquelles des activités comme la chasse et la pêche sont permises ni d'obtenir les autorisations, les permis ou les licences exigés pour entreprendre certaines activités sur les terres de la Couronne. En outre, comme le contenu peut être modifié sans avis préalable, les utilisateurs doivent vérifier si les renseignements sont toujours exacts, actuels et applicables auprès d'une source d'autorité comme un planificateur gouvernemental auprès du bureau de district du Ministère des Richesses naturelles de l'Ontario approprié ou auprès du bureau de la zone de Parcs Ontario. Les utilisateurs doivent aussi tenir compte des indicateurs physiques sur le terrain comme l'affichage toutes les fois avant de procéder.
TCette publication résume l’information relative aux lois sur les pêches et aux permis de pêche. Il ne s’agit pas d’un document juridique et il ne constitue pas un recueil complet de tous les règlements en vigueur. Il n’a pour but utile que de renseigner.
our plus de détails sur les règlements en vigueur, consulter les sources suivantes:
Les cartes que contient cette brochure ne sont fournies qu’à titre de guide. En raison de l’échelle des cartes, le tracé officiel et détaillé des limites des zones ne peut être fourni dans la présente publication. Les données spatiales de réserves de poissons ne montrent que chaque centre d’une aire de réserve de poissons plus grande. Les données de réserves de poissons ne sont ni un document juridique, ni un recueil complet des règlements actuels applicables aux réserves de poissons. Elles doivent être consultées à titre de référence pratique seulement.
Vous pouvez obtenir le détail des règlements, y compris des cartes détaillées des limites des zones, auprès du site ontario.ca/peche ou du bureau du Ministère des Richesses naturelles de l'Ontario de votre localité.
Le Ministère des Richesses naturelles de l'Ontario n'offre aucune garantie en ce qui concerne la contenu, l'exactitude, l'exhaustivité des données ni des résultats obtenus par l'entremise d'interrogations ni de l'utilisation des données. Le Ministère des Richesses naturelles de l'Ontario ne fait aucune garantie du caractère approprié pour un objectif quelconque, aucune représentation en ce qui a trait à la qualité de toute donnée et n'assume aucune responsabilité pour les données représentées ici. Ces données ne constituent pas des inventaires exhaustifs, mais sont plutôt des compilations de connaissances de biologistes sur le terrain qui sont mises à jour de temps à autre au fur et à mesure que ces connaissances s'approfondissent. On doit faire preuve de prudence en utilisant ces données, car elles ne sont pas exhaustives et qu'elles peuvent être modifiées. Si vous entreprenez des travaux ou de la planification touchant le poisson et la faune, nous vous conseillons de vous servir de données supplémentaires recueillies par l'entremise d'enquêtes sur le terrain et de consultations avec le Ministère des Richesses naturelles de l'Ontario.
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